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Will.Lop
Jouvenceau

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Messages: 7

MessagePosté le: 09/02/2013 15:35:18    Sujet du message: AMHE Répondre en citant

Un membre du forum m'a contacté, il n'arrive plus à se connecter, et il avait un message urgent à faire passer.
Je transmet donc.

Citation:
Merci beaucoup de transmettre ce message

Bonjour à tous,
J’ai depuis quelques temps des problèmes de connexions au forum.
Mais j’ai une grande nouvelle à vous annoncer.
Vous savez qu’une association avait essayé de s’approprier l’expression Arts Martiaux Historiques Européens en la déposant comme marque en novembre 2011. Cela leur permettait d’interdire son utilisation aux autres.
Eh bien, bonne nouvelle : c’est officiel, hier, l’INPI a publié au bulletin officiel de la propriété intellectuelle, le rejet total de la marque.
Vous pouvez dorénavant utiliser tous librement l’expression Arts Martiaux Historiques Européens, plus personne ne pourra vous en empêcher, plus aucun souci.

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William Lopez
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MessagePosté le: 09/02/2013 15:35:18    Sujet du message: Publicité

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Will.Lop
Jouvenceau

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Inscrit le: 13 Nov 2012
Messages: 7

MessagePosté le: 10/02/2013 08:19:09    Sujet du message: AMHE Répondre en citant

Un autre message :

Citation:
Merci beaucoup.

Vraiment impossible de me connecter, rien à faire. C'est bizarre.
Si vous voulez vérifier la nouvelle.
Aller à http://bases-marques.inpi.fr/Typo3_INPI_Marques/marques_recherche_avancee.h…
Dans "Nom de la marque", taper "Arts martiaux historiques européens".
Cocher en haut la case "françaises non en vigueur".

Je rappelle que l'INPI a quand même accordé deux fois à deux personnes différentes, la marque "Fédération française médiévale".
Alors heureusement que quelqu'un a agi pour empêcher l'enregistrement de "Arts martiaux historiques européens", ce qui aurait conduit à d'inévitables coûteux contentieux.

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William Lopez
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Fabo
Grand Duc d'Occident

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Messages: 11 977

MessagePosté le: 12/02/2013 09:27:02    Sujet du message: AMHE Répondre en citant

Verrouillé, en attente de suppression.
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Can make a Heav'n of Hell, a Hell of Heav'n.
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MessagePosté le: 08/12/2016 15:59:58    Sujet du message: AMHE

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